En vigueur au 14/08/2025
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Brownie Crush (ci-après « le Vendeur ») et toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet www.browniecrush.fr ou par commande directe (ci-après « le Client »).
1. Identification du Vendeur
Brownie Crush
SASU – SIRET : 93089762400019
Adresse : 16 Place des Quinconces – 33000 Bordeaux – France
Email : contact@browniecrush.fr
2. Produits
Les produits proposés sont des brownies, blondies et autres pâtisseries, frais, fabriqués artisanalement.
Chaque produit est décrit avec précision (ingrédients, allergènes, poids, visuels indicatifs).
3. Prix
Les prix sont indiqués :
En TTC pour les clients particuliers (TVA 5,5% sur les denrées alimentaires).
En HT pour les clients professionnels.
Les frais de livraison éventuels sont indiqués séparément avant validation de la commande.
4. Commandes
La validation d’une commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Toute commande est ferme et définitive dès confirmation du paiement (ou réception du bon de commande pour les pros en compte).
5. Paiement
Le paiement s’effectue :
En ligne par carte bancaire, virement ou tout autre moyen proposé sur le site.
Pour les professionnels, possibilité de paiement à réception selon accord préalable.
6. Livraison
Livraison par transporteur ou remise en main propre sur la zone couverte par Brownie Crush.
Délais indicatifs : 48h après validation de la commande (hors créations sur mesure).
Frais de livraison : indiqués lors de la commande.
Livraison offerte dès 50€ TTC pour les particuliers / 120 € HT pour les professionnels
7. Conditions de stockage et consommation
Nos produits sont sans conservateurs et doivent être :
Conservés au frais (4°C max) et à l’abri de l’humidité.
Consommés dans un délai de 5 jours après réception pour garantir qualité et sécurité alimentaire.
8. Rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux denrées alimentaires périssables.
9. Commandes personnalisées et créations sur mesure
Un acompte de 50% est demandé à la validation du devis.
Délais de réalisation : précisés au moment de la commande.
Aucune annulation possible une fois la production commencée.
10. Cas de force majeure
En cas d’événement extérieur empêchant l’exécution normale du contrat (ex. : pénurie d’ingrédients, grève transport, panne majeure, conditions météo extrêmes), Brownie Crush se réserve le droit de reporter ou d’annuler la livraison, avec remboursement ou avoir au choix du Client.
11. Allergènes
Tous nos produits peuvent contenir des traces de : gluten, fruits à coque, arachides, lait, soja, œufs.
La liste complète des allergènes figure sur chaque fiche produit et chaque emballage.
12. Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable en cas de non-respect des conseils de conservation ou de consommation.
13. Propriété intellectuelle
Tous les textes, photos, visuels et recettes de Brownie Crush sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être reproduits sans autorisation écrite.
14. Protection des données
Les informations collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et ne sont jamais cédées à des tiers.
Conformément au RGPD, vous pouvez demander accès, rectification ou suppression de vos données via contact@browniecrush.fr.
15. Loi applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.